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Locaux d’habitation et autres
Réglement Sanitaire Départemental Type (Articles 31.2 et 65)
Nettoyage chaque fois que nécessaire
VMC
DTU 68.2 (NF P 50-411) D’octobre 1988 - Cahier des Clauses Spéciales
(Exécution des installations de ventilation mécanique dans les bâtiments collectifs à usage d’habitation)
Note relative à l’entretien des installations
VMC - Gaz
Arrêté du 25 Avril 1985 modifié par arrêté du 30 mai 1989 et circulaire du 25 avril 1995
Vérifications et entretiens périodiques par un professionnel qualifié
Locaux de travail
Notice d’instructions
Dossier installation
E.R.P.
Règlement de sécurité - (Article CH 57)
Entretien régulier des installations
Filtres (CH 39)
Grandes cuisines professionnelles
Règlement de Sécurité - ERP - (article GC 18)
Entretien :
Conduit d’évacuation : au moins : 1 fois par semestre
Circuit d’extraction, ventilateurs,
Récupérateur de chaleur : au moins : 1 fois par an
Filtres : au moins : 1 fois par semaine
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